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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Sud Nivernais
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BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse
Communauté de Communes du Sud Nivernais, EPCI

Numéro de dépôt :
4084311
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse de Communauté de Communes du Sud Nivernais

Présentation de la marque BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la société Communauté de Communes du Sud Nivernais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Sud Nivernais domicilié(e) 3 Place Hanoteau, BP 31 - 58300 - DECIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 804 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Sud Nivernais, M. Jean-Noël LE BRAS domicilié(e) 3 Place Hanoteau, BP 31 - 58300 - DECIZE - France.

La marque BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse est expirée depuis le 15 avril 2024.

Communauté de Communes du Sud Nivernais a également déposé les autres marques suivantes : GREFFIER BARBICHO , SINUO


Communauté de Communes du Sud Nivernais, EPCI - 3 Place Hanoteau, BP 31 - 58300 - DECIZE - France - SIREN 245804596


Communauté de Communes du Sud Nivernais, M. Jean-Noël LE BRAS - 3 Place Hanoteau, BP 31 - 58300 - DECIZE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.